Liste des Aides à l'achat pour un Vélo Electrique

Mise à jour au 12/06/2024 - Liste non exhaustive susceptible d'évoluer

Vous le savez sans doute, mais lors de l'achat d'un vélo, il existe de nombreuses subventions pour vous aider à acquérir un VAE, un vélo cargo... Ces aides sont aussi bien au niveau national qu'au niveau local et régional. Par exemple, un habitant de Paris peut bénéficier de plusieurs aides :

la ville de Paris offre une subvention couvrant 33% du coût d'achat, jusqu'à un maximum de 400 €, sous condition de ressources
la région Île-de-France propose une aide couvrant 50% du prix, également plafonnée à 400 €
Et enfin, le bonus vélo national, disponible sous condition de ressources, permet de recevoir jusqu'à 400 € pour l'achat d'un VAE.

Ces aides sont conçues pour rendre les vélos électriques plus accessibles et promouvoir une mobilité durable.

Simulateur d'aides à l' achat

Vous l'aurez donc compris, selon vos revenus, votre zone d'habitation... il peut être extrêmement difficile de s'y retrouver. C'est pour cela qu'Alltricks a fait appel aux services proposés par MesAidesVélo.fr pour vous aider à vous y retrouver. Dans ce simulateur, vous n'avez qu'à entrer quelques informations et vous trouverez les aides auxquelles vous avez droit.

Le bonus vélo plus en détails

Le bonus écologique, initialement mis en place en février 2017, a permis une augmentation significative des ventes de vélos à assistance électrique (VAE). Bien que prévu pour être supprimé, il a été reconduit et revalorisé à partir du 15 août 2022. Cette aide, prolongée jusqu'en 2027, vise à encourager la mobilité propre en subventionnant l'achat de vélos neufs ou d'occasion vendus par un professionnel.

Qui peut bénéficier du bonus vélo ?

Les personnes éligibles sont :

Les personnes physiques majeures, domiciliées en France, avec un revenu fiscal de référence par part inférieur ou égal à 15 400 €.
Les personnes en situation de handicap titulaires d’un justificatif de leur situation.
Les personnes morales (entreprises, associations, collectivités).

Quels vélos sont éligibles ?

Le vélo acquis peut appartenir à l’une des catégories suivantes :

Vélo à assistance électrique neuf ou d’occasion.
Vélo classique (si le revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 7 100 € ou pour les personnes en situation de handicap).
Vélo électrique pliant, cargo, rallongé, adapté à une situation de handicap.
Vélo non électrique pliant, cargo, rallongé, adapté à une situation de handicap.
Remorque électrique pour vélo.

Pour être éligible, le vélo doit :

Ne pas utiliser de batterie au plomb.
Ne pas être cédé par l’acquéreur dans l’année suivant son acquisition.
Disposer d'un identifiant unique inscrit sur son cadre.

Montant de l'aide

Le montant de l’aide dépend de votre situation :

Pour un particulier avec un revenu fiscal de référence par part inférieur ou égal à 7 100 € ou en situation de handicap, l'aide peut s'élever à :
- 150 € maximum pour un vélo classique.
- 400 € maximum pour un VAE.
- 2 000 € maximum pour un vélo électrique pliant, cargo, rallongé, adapté à une situation de handicap ou pour une remorque électrique.
Pour un particulier avec un revenu fiscal de référence par part inférieur ou égal à 15 400 €, l'aide peut s'élever à :
- 300 € maximum pour un VAE.
- 1 000 € maximum pour un vélo électrique pliant, cargo, rallongé, adapté à une situation de handicap ou pour une remorque électrique.
Pour une personne morale (entreprise, association, collectivité), l'aide peut s'élever à :
- 1 000 € maximum pour un vélo électrique pliant, cargo, rallongé, adapté à une situation de handicap ou pour une remorque électrique.

Comment obtenir le bonus vélo ?

La demande doit être faite dans les six mois suivant l’acquisition du vélo via le site primealaconversion.gouv.fr. Les pièces justificatives requises incluent :

Copie de la carte d'identité, du passeport ou du titre de séjour en cours de validité.
Copie d'un justificatif de domicile de moins de trois mois.
Copie de la facture d'achat du vélo.
Copie intégrale de l'avis d'imposition de l'année précédant l'achat du vélo (avis d'imposition 2023 pour un vélo acquis en 2024).
Un justificatif de la situation de handicap, le cas échéant.

À savoir

Le bonus vélo est cumulable avec la prime à la conversion ainsi qu'avec d'autres aides des collectivités territoriales. L'obtention de cette aide n'est plus conditionnée par l'obtention préalable d'une aide locale.

Prime à la conversion pour vélos électriques

La prime à la conversion permet de financer partiellement l’achat d’un vélo électrique en mettant à la casse une ancienne voiture diesel ou essence. Cette prime est cumulable avec le bonus écologique et inclut une surprime pour les bénéficiaires habitant ou travaillant dans une zone à faibles émissions (ZFE).

Forfait mobilité durable

Le forfait mobilité durable permet aux employeurs de prendre en charge les frais de transport personnel des employés dans la limite de 500 € par an, exonéré de cotisations sociales et d'impôt sur le revenu.

Certificats d'homologation VAE

Pour bénéficier des primes, il est nécessaire d'obtenir un certificat d'homologation. Les vélos électriques doivent respecter certaines règles pour être homologués :